Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
Comepre

Numéro de dépôt :
959375
Date de dépôt :
26/05/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque C

Déposée le 26 mai 1976 par Comepre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comepre domicilié(e) (soc. à r. l.), 51, rue Robert, Lyon. - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque C est expirée depuis le 26 mai 1986.

Comepre a également déposé les autres marques suivantes : CMP


Comepre - (soc. à r. l.), 51, rue Robert, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Tous articles de bijouterie, argenterie, joaillerie et horlogerie;couverts, fourchettes, couteaux, cuillers, articles en verre, en cristal et en porcelaine.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.